Das BVerwGer kommt gestützt auf die Rechtsprechung zur Verwechselbarkeit von Zeichen im Bereich pharmazeutischer Produkte* zum Ergebnis, die Zeichen „SEVIKAR“ und „SEVCAD“ seien nicht verwechselbar iSv MSchG 3 I c.

*Dans le domaine des marques de produits pharmaceutiques composées de plusieurs syllabes, l’existence d’un risque de confusion a généralement été admis lorsque les marques ne se distinguaient que par leur syllabe médiane ou finale (p. ex. Alucol/Aludrox). Par contre, la jurisprudence admet qu’une différence dans la syllabe d’attaque est en général propre à exclure un risque de confusion (p. ex. Xylocain/Celecain) ; toutefois, si cette différence n’est que faible, un risque de confusion doit cependant être admis (p. ex. Leponex/Felonex) (voir sur l’ensemble de la question l’arrêt du TAF précité B-4070/2007 consid. 5.1 Levane/Levact et les réf. citées). Lorsque, comme c’est le cas en l’espèce, les marques en cause se caractérisent par un nombre de syllabes différent, l’existence d’un risque de confusion dépend avant tout de la question de savoir si la syllabe marquante du signe antérieur est reprise dans la marque attaquée.

David Vasella

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RA Dr. David Vasella ist Gründer von swissblawg und Rechtsanwalt und Counsel bei Walder Wyss. Er ist auf IT-, Datenschutz- und Immaterialgüterrecht spezialisiert, betreibt den Blog daten:recht und ist Lehrbeauftragter der Universität Zürich.